Antoine Ronchin

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord d’adresser à mon tour mes vœux de prompt rétablissement à Mme la ministre des outre-mer.
L’examen de ce projet de loi intervient dans le contexte un peu particulier d’un heureux regain d’intérêt pour nos outre-mer.
Ce regain s’est traduit par les récents (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la proposition de loi organique du président Mézard et du groupe du RDSE a au moins deux grands mérites.
Premièrement, elle nous rappelle l’extraordinaire inflation législative et l’immense difficulté du Parlement à faire face à la pression de l’exécutif sur le plan de l’élaboration de la loi.
Deuxièmement – est-ce (…)

Le 13 mai dernier, une large majorité du Sénat validait une réforme du règlement qui, derrière l’affichage de la lutte contre l’absentéisme parlementaire, mettait lourdement en cause le droit d’expression des sénatrices et sénateurs et leur droit d’amendement.
Le groupe CRC, lors du débat, a multiplié les interventions pour souligner précisément, article par article, les points du texte (…)

Monsieur le président, messieurs les secrétaires d’État, mes chers collègues, depuis quelques mois, Christine Pires Beaune, deputée du Puy-de-Dôme, poursuit le travail qu’elle avait engagé avec Jean Germain. Elle a déjà procédé à de nombreuses consultations pour définir, si possible avec les associations d’élus et les parlementaires, les principes communs d’une réforme de la DGF. Nous en avons (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, en abordant le bilan de l’application des lois, nous interrogeons, au fond, la performance du processus démocratique. Les parlementaires que nous sommes sont au cœur de ce processus, et se trouvent aujourd’hui à la croisée de leurs deux missions : l’élaboration de la loi et le contrôle de l’action du Gouvernement.
Le (…)

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, au terme de ce débat, déterminant pour l’avenir de nos institutions locales et, plus largement, pour celui de l’organisation de notre République, chacun aura noté que, dorénavant, sur toutes les travées, ou presque, cette opinion est largement partagée : cette réforme conduira inéluctablement à la (…)

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, au moment d’entamer la deuxième lecture du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, chacun de nous peut témoigner combien la population, les élus locaux et les agents territoriaux sont, pour le moins, interrogatifs devant un tel (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, vous le savez, le groupe CRC s’est longuement exprimé dans le cadre de la loi MAPTAM contre la création de la métropole de Lyon.
Vous le savez également, notre groupe n’est pas favorable aux ordonnances. C’est donc sans surprise que nous voterons contre ce texte.
Sur le fond, l’élection par circonscription est un élément de (…)

Courrier adressé à l’ensemble des maires du département du Nord.
Madame, Monsieur le Maire,
Nous souhaitions nous adresser à vous concernant le travail mis en place par le gouvernement relatif à la révision des mécanismes de dotations aux collectivités.
Vous le savez, ces baisses de dotations aux collectivités sont présentées par le gouvernement comme une « contribution des collectivités (…)

Je viens d’apprendre la disparition de l’ancien sénateur du Pas-de-Calais, Yves Coquelle, ce matin. C’est une grande peine qui nous envahit au groupe Communiste Républicain et Citoyen du Sénat tant sa personnalité va nous manquer.
Infatigable militant communiste, sénateur, maire, conseiller général, il n’a eu de cesse de porter haut et fort la voix, la combativité mais aussi la chaleur et la (…)