Antoine Ronchin

Monsieur le président, mes chers collègues, monsieur le Premier ministre, regardez cet hémicycle : un fauteuil sur deux est libre.
M. Roger Karoutchi. Ah !
M. Pierre Ouzoulias. Sous la haute autorité du président Larcher, nous respectons en ce lieu les normes sanitaires, et le Sénat n’est pas un foyer épidémique. (Applaudissements sur les travées des groupes CRCE, SER, GEST, INDEP, UC et (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la Fondation du patrimoine a été conçue en juillet 1996 avec la volonté politique assumée de créer un outil expérimental qui puisse suppléer l’action publique par le recours à la mobilisation de l’activité de bénévoles, au mécénat d’entreprise et à la générosité privée. La Fondation demeure aujourd’hui un hapax : c’est le seul (…)

Rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication.
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, au début de l’année 2020, il aurait fallu un scénariste particulièrement inventif pour imaginer le scénario catastrophe de la pandémie avec laquelle nous vivons. Comme tous les secteurs de (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, une enquête de septembre du ministère de la culture estime que les pertes engendrées par la pandémie de coronavirus pourraient, dans le secteur culturel, se chiffrer à près de 23 milliards d’euros.
Depuis lors, notre pays a fait face à un second confinement, au moment même où de timides reprises voyaient le jour.
Les annonces (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le budget qui nous est proposé comporte d’indéniables mesures financières en faveur de la culture.
De la même façon, il convient de reconnaître que le Gouvernement a consacré, cette année, des moyens budgétaires considérables pour aider les opérateurs, les entreprises et les artistes. À ce titre, l’aide forte apportée aux (…)

Le sordide assassinat de Samuel Paty, le mois dernier, a relancé le débat sur la régulation des contenus en ligne. Le Gouvernement travaillerait d’ailleurs sur un dispositif juridique de lutte contre la haine sur les réseaux sociaux, à la suite de la censure de l’essentiel des dispositions de la loi Avia par le Conseil constitutionnel.
Nous considérons, pour notre part, que la loi ne peut (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi vise à combler le vide juridique dans lequel se trouve aujourd’hui l’exploitation commerciale des enfants sur les plateformes numériques. C’est un premier pas que nous saluons, même si nous avons été nombreux à souligner que l’atteinte réelle des objectifs visés au travers de ce texte n’était (…)

Le Conseil Constitutionnel a censuré l’essentiel des articles de la loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet, dite « loi Avia ». Ne subsiste de ce texte, totalement vidé de sa substance, que les dispositions relatives à la création d’un observatoire de la haine en ligne au sein du CSA ou d’une juridiction spécialisée.
Dans sa décision, le Conseil Constitutionnel a rappelé (…)

Le Gouvernement a demandé au préfet de la Vendée d’organiser, avec ses responsables, la réouverture du parc de loisirs du Puy du Fou, le 2 juin. Cette décision aurait été prise lors d’un conseil de défense et de sécurité nationale. Le choix de cette instance tient sans doute à la nature des manifestations qui se déroulent dans ce parc ; je pense par exemple aux combats de gladiateurs ! (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous examinons en nouvelle lecture une proposition de loi soutenue, dans l’urgence, par le Gouvernement, après un événement médiatique lié à la campagne électorale parisienne et le vote à l’unanimité d’une proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace.
Cet événement et ce vote (…)