Economie

par Marie-France Beaufils
Madame Marie-France Beaufils, Sénatrice d’Indre-et-Loire s’inquiète fortement des conséquences économiques et sociales liées à la grave crise que traverse actuellement le secteur des Télécommunications. Aucun segment de la filière ne semble épargné et ce sont, sur le plan européen, des suppressions massives d’emploi qui se préparent aussi bien chez les (…)

Robert Bret s’exprime sur le projet d’implantation à Marseille d’une antenne de la Banque mondiale.
A l’heure où se confirme, pour l’été 2003, l’installation d’une antenne de la Banque mondiale à la villa Valmer de Marseille, je souhaite rappeler ce que produisent certains instruments comme l’OMC (Organisation Mondiale du Commerce), le FMI (Fonds Monétaire International) et la Banque (…)

par Gérard Le Cam
Monsieur Gérard Le Cam souhaite réagir vivement contre le projet de réforme de la politique commune de la pêche, récemment décidé par la commission européenne.
L’objectif de la Commission européenne de réduire de 30% à 60% les capacités actuelles de pêche de l’Union européenne aurait pour conséquences, dans le meilleur des cas la suppression d’environ 28 000 emplois de (…)

Déclaration de Robert Bret au nom du groupe des élus communistes et partenaires de la Communauté Urbaine de Marseille
Le développement économique est une compétence de la Communauté Urbaine "Marseille Provence Métropole". Avec sa façade maritime elle dispose d’un espace majeur en la matière, à la condition de valoriser les complémentarités portuaires, industrielles, commerciales, (…)

par Robert Bret
Après nos débats de la semaine dernière et de ce soir qui ont abouti au rejet des deux premiers textes, nous examinons le troisième projet réformant les tribunaux de commerce.
Le projet de loi relatif aux professions d’administrateur et de mandataire judiciaires devait, en effet, constituer le complément logique de cette révision. Mais où est donc passée cette (…)

par Robert Bret
En toile de fond, nous assistons à une lutte entre conception du droit, avec des conséquences considérables sur le plan économique et social.
Comme l’indique M. le rapporteur, la place de la France dans le monde est en jeu.
En effet, le droit occupe une place majeure dans toute la construction commerciale internationale.
Les sénateurs du groupe (…)

Intervention générale de Robert Bret
En toile de fond, nous assistons à une lutte entre conception du droit, avec des conséquences considérables sur le plan économique et social.
Comme l’indique M. le rapporteur, la place de la France dans le monde est en jeu.
En effet, le droit occupe une place majeure dans toute la construction commerciale internationale.
Les sénateurs du groupe (…)

par Robert Bret
Le Sénat a décidé d’enterrer la réforme des tribunaux de commerce. En votant la question préalable, la majorité sénatoriale refusera l’introduction de la mixité au sein des juridictions consulaires, pour des raisons tenant à des considérations étrangères à ce texte. Elle refusera d’adopter une attitude constructive alors que la session va s’interrompre très prochainement (…)

Les parlementaires communistes des Bouches-du-Rhône : Robert Bret, Roger Meï et Michel Vaxès écrivent à Monsieur Yvon OLLIVIER, Préfet des Bouches-du-Rhône et Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, pour lui demander d’engager au plus vite les démarches nécessaires à l’installation dans la région PACA de la commission régionale des aides publiques aux entreprises.
Monsieur le (…)

par Yves Coquelle
Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, madame la secrétaire d’Etat, mes chers collègues, l’embellie annoncée l’an dernier sur la reprise économique aura été de courte durée. (Ah ! sur les travées du RPR.)
Hélas ! aujourd’hui, on a de bonnes raisons de penser que l’on s’oriente vers une nouvelle récession.
Un sénateur du RPR. Eh oui !
M. Yves (…)