Les débats

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, mesdames, messieurs les présidents de commission, mes chers collègues, les différents présidentes et présidents de commission se sont longuement exprimés et ont cité de nombreux exemples et statistiques, je concentrerai mon propos sur une partie des (…)

Monsieur le ministre, comme le président de la commission, j’espère que la situation en Turquie sera évoquée lors du Conseil européen. Bien que vous en ayez déjà dit quelques mots dans votre réponse à notre collègue, je souhaite revenir sur le sujet.
Vous le savez, la Turquie est secouée depuis plus de quinze jours par des manifestations antigouvernementales. Une partie importante de la (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le prochain Conseil européen des 27 et 28 juin prochain est partout annoncé comme crucial, comme nombre de Conseils européens. Les deux principaux sujets dont discuteront les chefs d’État et de gouvernement sont en effet d’une grande importance et sont déterminants pour l’avenir de l’Europe.
À l’évidence, son avenir se joue en (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, conformément à ses attributions, la délégation aux droits des femmes a examiné le présent projet de loi sous l’angle exclusif de son impact sur l’égal accès des femmes et des hommes au mandat sénatorial.
Je commencerai par un bref rappel historique pour appuyer vos propos, monsieur le ministre, que je soutiens.
Le Sénat est (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, l’initiative du groupe RDSE de constituer une commission d’enquête sur les dérives sectaires dans le domaine de la santé et les dérives thérapeutiques apparaît au groupe CRC comme une démarche utile.
Force est de constater que notre société est de plus en plus soumise à des sollicitations collectives et/ou individuelles censées (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la loi relative aux libertés et responsabilités des universités, dite « loi LRU », de 2007 et le pacte pour la recherche de 2006 ont profondément bouleversé le paysage de l’université et de la recherche. En faire le bilan est une nécessité, alors que nous nous apprêtons à examiner le projet de loi d’orientation pour l’enseignement (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je me réjouis moi aussi de la tenue de ce débat, qui nous permet d’échanger sur l’excellent rapport de nos collègues Jean-Luc Fichet et Hervé Maurey.
Ce rapport traite de la question des déserts médicaux et de l’accès aux soins pour nos concitoyens, que la Haute Assemblée ne saurait ignorer. Il n’est d’ailleurs pas anodin (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, conformément à la Constitution, le Gouvernement a exposé devant la représentation nationale les grandes lignes de notre stratégie de défense et de sécurité nationale, laquelle fait l’objet du nouveau Livre blanc que le Président de la République a approuvé le 29 février dernier.
À (…)

Monsieur le président, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, en matière de politique pénitentiaire et de droit des détenus, les gouvernements précédents sont restés sourds aux alertes de l’Observatoire international des prisons et à celles de la Commission nationale consultative des droits de l’Homme. Nous les avons pourtant relayées tant bien que mal, mais la majorité d’hier, (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la ministre, mes chers collègues, il est toujours intéressant que le Parlement prenne le temps de débattre de sujets sensibles dans la société, comme l’est l’immigration.
On se souvient des très fortes mobilisations du monde associatif et de forces politiques de gauche contre des mesures prises par les précédents gouvernements, sous la (…)