Gérard Le Cam

par Gérard Le Cam
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, parce qu’elle fixe des grandes lignes directrices, parce qu’elle porte en elle une vision à long terme où se mêlent incitations et projets, parce qu’elle suscite aussi des espoirs, autrement dit parce qu’elle est révélatrice de choix politiques qui engagent l’avenir du champ qu’elle balise, une loi (…)

par Odette Terrade et Gérard Le Cam
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’Etat, mes chers collègues, nous voici donc à nouveau réunis, après l’échec de la commission mixte paritaire, afin de réexaminer le projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains.
Bien entendu, nous ne pouvons que regretter que les deux chambres parlementaires ne soient pas parvenues à un (…)

par Gérard Le Cam et Pierre Lefebvre
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues. Passionnel est bien le mot qui caractérise le mieux ce débat relatif à la chasse en France. Bien que passionnel, je ne conçois pas que ce débat ni le présent projet de loi puissent régler les différends qui existent entre chasseurs et mouvement anti-chasse, différends et contentieux (…)

par Paul Vergès, rapporteur de la commission des affaires économiques, et Gérard Le Cam
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la proposition de loi qui nous réunit ce matin concerne l’effet de serre et la prévention des changements climatiques. Elle est cosignée par un certain nombre de nos collèges - certains de la métropole, d’autres des départements et (…)

par Robert Bret et Gérard Le Cam
Monsieur le président, madame le garde des sceaux, mes chers collègues, il aura fallu attendre deux années, presque jour pour jour, pour que l’Assemblée nationale soit saisie, en première lecture, de la proposition de loi relative à la prestation compensatoire en matière de divorce, après son adoption à l’unanimité par le Sénat en 1998.
Je me félicite de (…)

par Gérard Le Cam
Madame la secrétaire d’Etat, le développement de l’activité économique et la révision à la hausse des perspectives de croissance pour cette année 2000 ont évidemment ouvert le débat sur l’affectation des recettes fiscales nouvelles. Nous partageons certaines des orientations qui ont été fixées par le Gouvernement, tout en soulignant qu’il doit être, à notre avis, plus (…)

par Gérard Le Cam
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens, tout d’abord, à me féliciter de l’organisation de ce débat concernant l’épidémie de l’encéphalopathie spongiforme bovine tant les questions liées à la sécurité alimentaire et à la qualité des produits destinés à la consommation sont de plus en plus des enjeux majeurs pour notre société. (…)

par Gérard Le Cam
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je veux d’abord remercier M. Arthuis d’avoir suscité ce débat en posant sa question orale.
La question du stockage des déchets radioactifs vient d’enflammer nos régions, nos campagnes, tout particulièrement celles où se trouvent les quinze sites susceptibles d’accueillir un laboratoire de recherche (…)

par Gérard Le Cam
Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, à l’heure où nous parlons, le pétrole de M. Desmarest, le patron de l’année 1999, continue de souiller notre littoral. Je tiens ici à exprimer toute ma solidarité et mon admiration aux élus, aux bénévoles, à tous les acteurs qui contribuent courageusement à (…)