Les questions au gouvernement

La sécheresse que nous subissons est le combustible idéal pour les feux de forêt. Après l’incendie de la Montagnette dans les Bouches-du-Rhône, celui des Monts d’Arrée – du jamais vu – dans le Finistère, c’est aujourd’hui la Gironde qui brûle.
Les pompiers, professionnels ou volontaires, sapeurs ou marins, dont je tiens ici à saluer très sincèrement la vaillance, l’exemplarité et le (…)

Question écrite publiée au Journal Officiel le 7 juillet 2022
Éric Bocquet attire l’attention de Mme la ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la parution d’un article publié dans la revue « Advances in Atmospheric Sciences » qui énonce que les océans ont enregistré un record de chaleur en 2021, pour la troisième année consécutive.
23 scientifiques (…)

Question écrite n° 28216
M. Pierre Laurent attire l’attention de Mme la ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur le rapport publié le 30 mai 2022 de la Cour des comptes européenne (CCE) portant sur les dépenses de l’Union européenne (UE) pour le climat de 2014 à 2020. La CCE estime que les dépenses climatiques correspondantes étaient plus susceptibles de représenter environ 13 % (…)

Question écrite n° 28118
M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur la situation de la réserve naturelle partielle de Dahliafleur en Côte d’Ivoire. Selon la presse, le groupe hôtelier Accor, groupe hôtelier français premier en Europe, sixième dans le monde, voudrait y implanter un complexe hôtelier (…)

Question écrite publiée au Journal Officiel le 27 janvier 2022
M. Éric Bocquet attire l’attention de Mme la ministre de la transition écologique sur la parution d’un article publié dans la revue « Advances in atmospheric sciences » qui énonce que les océans ont enregistré un record de chaleur en 2021, pour la troisième année consécutive.
23 scientifiques évoquent ainsi le fait que les six (…)

Question écrite publiée au Journal Officiel le 26 novembre 2020
La question écrite que vous avez déposée a été validée par la division des questions. Arrêt du Conseil d’État du 19 novembre 2020
M. Éric Bocquet attire l’attention de Mme la ministre de la transition écologique sur l’arrêt rendu par le Conseil d’État en date du 19 novembre 2020, qui demande au Gouvernement de justifier que (…)

Question écrite n° 18103
M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères sur la situation des différents parcs naturels dans le monde. La convention sur la diversité biologique (CDB), traité international adopté par une centaine d’États lors du sommet de la Terre à Rio de Janeiro en 1992, stipulait notamment que les écosystèmes devraient être (…)

Monsieur le président, madame la ministre de la transition écologique, mes chers collègues, la Convention citoyenne pour le climat, créée sur l’initiative du président Macron, a formulé 149 propositions. Le chef de l’État avait promis la transcription de celles-ci dans la loi.
Dès le 29 juin, il annonçait pourtant qu’au moins trois d’entre elles ne seraient pas retenues, dont la taxe de 4 % (…)

Monsieur le ministre, mes chers collègues, le Président de la République a pris acte des propositions formulées par la Convention citoyenne pour le climat, dans un cérémonial quasi monarchique. (Mme Sophie Primas et M. Bruno Sido applaudissent. – (Exclamations sur diverses travées.)
Comment a-t-on pu passer d’un exercice de participation directe à une telle incarnation du pouvoir et de la (…)

Question écrite - septembre 2019
Monsieur le Sénateur Fabien Gay attire l’attention de Madame la Ministre de la Transition Écologique et Solidaire sur les conclusions du rapport du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) portant sur les conséquences du réchauffement climatique sur les océans et la cryosphère. Les conséquences du réchauffement climatique sont (…)