Les débats

La situation financière des départements mérite bien d’être débattue au Sénat, tant elle est aujourd’hui alarmante. C’est un sujet majeur pour les habitants, l’activité économique et les territoires.
Depuis des années, les élus locaux, par le biais de leurs associations, notamment l’Assemblée des départements de France, ne cessent de dénoncer l’effet ciseaux résultant de l’écart croissant (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je veux d’emblée saluer à mon tour la qualité du propos introductif de notre collègue Pascal Allizard. Je souscris en tout point au constat qu’il a brillamment établi.
Il y a quelques mois, la grève des pilotes d’Air France contre le projet de création d’une filiale à bas coût – j’éviterai l’anglicisme ! –, Transavia, (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, moins de 300 000 logements mis en chantier en 2014 est sans doute le constat qui a conduit nos collègues du groupe UMP à proposer ce débat.
Dix millions de personnes seraient touchés de près ou de loin par la crise du logement. Il conviendrait de modifier la politique publique de fond en comble pour que la demande de logements (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, compte tenu des événements dramatiques qui ont touché notre pays il y a quelques semaines, il est légitime de s’interroger sur les moyens mis en œuvre au sein de l’Union européenne afin de lutter contre le terrorisme.
L’ensemble des responsables européens ont fermement condamné ces actes barbares. Depuis lors, nous (…)

Le Sénat a débattu et a adopté à l’unanimité mardi 3 février une proposition de résolution européenne (PPRE) sur le règlement des différends entre investisseurs et États dans les accords commerciaux entre l’Union européenne, le Canada et les États-Unis. Cette résolution du Sénat fait suite à la proposition de résolution des sénateurs du groupe communiste, républicain et citoyen, dont Michel (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je remercie le groupe RDSE, et notamment M. Barbier, d’avoir suscité ce débat.
Notre République a placé la santé et la protection sociale au rang des droits imprescriptibles. Le préambule de la Constitution, la Déclaration universelle des droits de l’homme, le programme du Conseil national de la Résistance se sont fixé (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, si je suis devant vous par nécessité – mes collègues Évelyne Didier et Annie David n’ayant pu se libérer –, je le suis aussi par opportunité, ma région – le Nord - Pas-de-Calais – étant particulièrement concernée par ce sujet.
Oui, les emplois de demain nous interrogent, tant nous avons déjà perdu d’emplois hier et tant nous (…)

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, on ne peut que saluer l’initiative du groupe UMP d’avoir proposé l’inscription à l’ordre du jour de ce débat sur l’évolution des finances locales.
M. Charles Revet. Très bien !
M. Éric Bocquet. Il s’agit d’un sujet récurrent et ô combien important pour les représentants des communes de France que (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, notre assemblée se penche ce soir avec raison sur la situation des travailleurs saisonniers. Ces salariés de l’ombre représentent un peu plus de 2 millions de nos concitoyens, tous secteurs confondus.
L’apport économique du travail saisonnier est souvent ignoré ou, en tout cas, sous-estimé : dans le Pays d’Auray, en (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger, mes chers collègues, dans un contexte économique où de plus en plus de familles rencontrent des difficultés pour répondre à leurs besoins élémentaires et tandis que le nombre de salariés privés d’emploi ne cesse de progresser, les conditions de travail (…)