Interventions, analyses, réactions : suivez avec nous l’examen au Sénat de la loi Travail, en séance publique du 13 au 28 juin. Avec un seul mot d’ordre, partagé par la très grande majorité des Français : retrait !
Le Sénat entame maintenant l’examen de l’article 2, cœur du projet de loi, qui instaure la primauté des accords d’entreprise sur les accords de branche en matière de temps de travail.
« Cet article introduit une rupture dans l’histoire de nos relations sociales, dénonce Éliane Assassi. La France est le premier pays au monde en termes de couvertures conventionnelles ou statutaires : plus de (…)
Un de nos amendements visait à protéger les salariés dans l’entreprise en mettant à leur disposition une instance d’écoute et de prévention qui puisse en lien avec le médecin du travail accompagner les salariés victimes de harcèlement moral et sexuel.
Une disposition concrète et utile, que le gouvernement a pourtant rejetée.
« Une fois n’est pas coutume l’insertion de cet article 1er bis dans notre code du travail représente une avancée pour notre législation en matière de lutte contre le harcèlement sexuel, se félicite Laurence Cohen.
Il s’agit avec cet article de créer un régime commun aux discriminations et aux harcèlements afin de permettre aux plaignants d’apporter des éléments de faits constituant un (…)
« Malgré la rareté des chiffres, le constat est accablant, souligne Annie David. Selon le rapport du Conseil Supérieur de l’égalité professionnelle, 80 % des femmes ont déjà rencontré un comportement sexiste dans leur carrière. On parle ici de toutes les formes de sexisme.
Toutefois, la question du sexisme en entreprises est encore taboue, en témoigne le faible recours à la Justice. Marie (…)
Les sénatrices et sénateurs du groupe CRC ont manifesté cet après-midi pour le retrait de la loi Travail. Ils ont constaté l’immense mobilisation, un million de personnes au moins ont défilé de Port-Royal à Invalides.
Des médias évoquaient depuis quelques jours un simple baroud d’honneur. C’est une véritable démonstration de force qui a eu lieu, reléguant au second plan les regrettables et (…)
La séance est suspendue.
Elle reprendra à 21 h 30 avec la poursuite de l’examen de cette série de quatre articles visant à lutter contre le harcèlement sexuel et les comportements sexistes.
Cet article, introduit à l’Assemblée nationale, assouplit le régime probatoire du harcèlement sexuel en l’alignant sur celui prévu pour les discriminations.
Il fait suite à l’affaire Baupin et vise à faciliter les poursuites engagées par les victimes.
Un million de manifestants à Paris, dont @ElianeAssassi et les sénateurs CRC. #Loitravailnonmerci#1millionaparishttps://t.co/QaLbUV18ot
— Sénateurscommunistes (@crcsenat) 14 juin 2016
Séance de questions d’actualité au gouvernement.
Gérard Larcher introduit la séance par un hommage au couple de policiers odieusement assassiné à Magnanville. A sa demande, les sénateurs observent un moment de recueillement.
Patrick Abate s’apprête à intervenir pour le groupe CRC à propos, évidement, de la loi El Khomri et de l’imposante manifestation qui est toujours en cours.
► ►La (…)
La séance a repris depuis 14h30. Les sénateurs du groupe CRC sont de retour dans l’hémicycle, après avoir participé à la manifestation de ce mardi.
La discussion se poursuit sur l’article premier.
Les 51 violeurs de Gisèle Pélicot, dont son ex-mari, ont été reconnus coupables et condamnés hier. Les sénatrices CRCE-K membres de la Délégation aux droits des femmes, Marie-Claude Varaillas et Evelyne Corbière Naminzo, saluent la dignité, la force et le courage de Gisèle Pélicot et rappellent que notre société patriarcale produit de telles horreurs.
Gisèle Pélicot en refusant l’anonymat (…)
Le 24 avril 2024, le Parlement européen a adopté la directive sur les travailleurs des plateformes, marquant une étape importante dans la reconnaissance des droits de ces millions de travailleurs. Ce texte, soutenu par un large spectre politique, allant de la gauche au centre-droit, traduit une reconnaissance unanime de la nécessité d’un cadre clair pour garantir des droits sociaux à ces (…)
Nous débattons, aujourd’hui sous la pression d’une crise profonde, exceptionnelle. Et c’est un ministre démissionnaire qui présente un texte qui fait office de budget pour la France. Où est le Premier ministre ?
La crise institutionnelle découle d’une crise démocratique qui couve depuis des années et qui explose aujourd’hui. Cette crise a pour l’heure un responsable : Emmanuel Macron. (…)
Communiqué de presse d’André Chassaigne, président du groupe GDR à l’Assemblée nationale, Emeline K/Bidi, députée de la Réunion et vice-présidente du groupe GDR, Cécile Cukierman, présidente du groupe CRCE-K au Sénat et Fabien Roussel, secrétaire national du Parti communiste français.
Cet après-midi, André Chassaigne, président du groupe GDR à l’Assemblée nationale, Emeline K/Bidi, députée (…)
