Les questions au gouvernement

Question n° 22090 adressée à M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes À publier le : 02/06/2016
M. Michel Le Scouarnec attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes sur les nouvelles (…)

Question orale n° 1390
Ligne Charles-de-Gaulle-Express Séance du 10 mai 2016 (compte rendu intégral des débats)
M. le président. La parole est à M. Pierre Laurent, auteur de la question n° 1390, adressée à M. le secrétaire d’État auprès de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de (…)

Question écrite n° 21418 de M. Patrick Abate publiée dans le JO Sénat du 21/04/2016
M. Patrick Abate attire l’attention de Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l’arrêté établissant la nomenclature des deux roues motorisés en fonction de leur niveau d’émission de polluants atmosphériques et leur interdisant au (…)

Question orale sans débat n° 1390S
M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur le projet de ligne « Charles-de-Gaulle-Express ».
Le « CDG Express » est un projet encore à l’étude de liaison (…)

Question écrite n° 19679
M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur la situation des taxis. Le 26 janvier 2016, les organisations professionnelles de taxis (l’Association française des taxis, la Confédération française démocratique du travail, la Confédération générale du travail, la Chambre syndicale des artisans taxis parisiens, la Confédération des taxis (…)

Mme Laurence Cohen attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche à propos de la situation de la maintenance aéronautique dans la zone d’Orly dans le Val-de-Marne.
Elle rappelle qu’un transfert progressif des activités vers Roissy a lieu depuis les années 1990, ce (…)

Mme Laurence Cohen interroge M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur les difficultés que connaît actuellement le pôle (en anglais : « hub ») d’Air France à l’aéroport de Paris Charles-De-Gaulle. Elle rappelle que le pôle (« hub ») a perdu sa position de domination européenne et (…)

Question écrite n° 19336
M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur la nécessité de rouvrir le terminal de transport combiné (TC) du marché d’intérêt national de Rungis dans le Val-de-Marne.
Ce terminal existait jusqu’en 2009. Depuis (…)

Question écrite n° 18816
M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur l’urgence d’une décision de l’État et de la SNCF concernant l’avenir de la ligne ferroviaire Montréjeau-Luchon et la liaison par train de Paris à Luchon.
L’avenir de (…)

Mme Laurence Cohen attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur le déshuntage de certains trains.
En effet, certaines séries de matériels ferroviaires souffrent de défaillances de conception, appelées « déshuntages ». Sont ainsi concernés 318 trains express (…)