Les questions au gouvernement

M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique sur la situation de Thyssenkrupp elevator manufacturing France (TKEMF) en général et sur le site d’Angers dans le Maine-et-Loire plus particulièrement.
TKEMF conçoit et fabrique les nouvelles installations ainsi que les solutions de modernisation pour le marché de l’ascenseur. Aujourd’hui (…)

M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique sur la situation de l’entreprise NTN-TE (New Technology Network – Transmissions Europe) en général et le site d’Allonnes dans la Sarthe en particulier.
L’activité industrielle de l’entreprise NTN en Europe date de 1999, en lien étroit avec Renault qui lui cède son activité interne de (…)

Question écrite n° 15327
M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique sur le chantier naval STX à Saint Nazaire en Loire Atlantique.
STX reste un des premiers sites européens de la construction navale. C’est le seul chantier français en mesure de produire des navires de grande taille, ce qui fait de lui un fleuron industriel (…)

Question écrite n° 15007
M. Pierre Laurent attire l’attention de M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique sur le devenir du site industriel papetier Chapelle-Darblay, sur la commune de Grand-Couronne, dans le département de Seine Maritime.
Ce site industriel est un acteur majeur dans le recyclage des papiers en France et la gamme de ses produits couvre l’ensemble des (…)

Dans le cadre de la préparation du PPRM, une nouvelle carte des aléas miniers a été définie par les services de l’Etat. La sévérité des nouveaux critères va impacter le développement urbain

Mme Évelyne Didier attire l’attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur les conséquences de la mise en place de la Caisse d’assurance maladie des industries électrique et gazière (CAMIEG), en 2007.
Niant le rôle de proximité de la caisse et prônant la centralisation, le décret instituant la CAMIEG a été publié le 30 mars 2007 pour une application imposée au 1er avril 2007. Du (…)

Monsieur le président Monsieur le Ministre, Mes chers collègues,
Monsieur le Président de la République ne manque pas une occasion d’afficher son ambition d’une France présente dans le concert des nations, présente à l’intérieur de la zone euro, au travers d’une politique industrielle ambitieuse capable de résister aux sirènes des délocalisations comme au désengagement des capitaux de la (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en tant que sénateur de la Seine-et-Marne, j’aurais pu insister sur la nécessité de conserver, dans la région d’Île-de-France, cet exceptionnel outil industriel qu’est la raffinerie de Grandpuits, pour des raisons à la fois économiques, industrielles – des synergies ont été créées, notamment, avec les secteurs de la chimie et de (…)

M. le président. La parole est à M. Bernard Vera, auteur de la question n° 678, adressée à M. le ministre chargé de l’industrie.
M. Bernard Vera. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, ma question porte sur la politique industrielle de la France, et, plus largement, de l’Europe, en matière de télécommunications.
Jeudi 29 octobre, je me suis rendu sur le (…)

Vous le savez, monsieur le ministre chargé de l’industrie, le Gouvernement a désigné la filière du papier et des industries graphiques parmi les huit filières prioritaires de notre industrie.
La filière papetière française joue un rôle déterminant dans le développement de la forêt et de la filière bois. Elle participe à l’aménagement du territoire et contribue, pour une part, à la protection (…)