La discussion et le vote de la loi

Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, ce projet de loi est issu de l’engagement du Président de la République pris devant la Convention citoyenne pour le climat, le 14 décembre dernier. Dans sa stratégie du « en même temps », il exprimait parallèlement un recul net sur les propositions formulées, brisant ainsi la promesse de reprise sans filtre.
Les ONG (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je souhaite tout d’abord remercier nos collègues du groupe socialiste d’avoir inscrit à l’ordre du jour cette proposition de loi visant à lutter contre la pollution plastique, laquelle constitue un véritable fléau des temps modernes.
Il s’agit d’un problème de santé publique, et de protection de la biodiversité et du (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, ce texte vise à répondre à une interpellation récurrente des élus locaux, liée à la gêne ressentie par certains de nos concitoyens à l’égard ici d’un coq un peu trop enjoué, là de grenouilles qui coassent à des heures indues – ou pas, du reste –, et aux conflits qui peuvent en découler et qui empoisonnent parfois la vie (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la démarche qui a présidé à la création de la mission d’information sur l’empreinte environnementale du numérique et à la rédaction de cette proposition de loi semble pertinente. Nous saluons le travail réalisé par le président et le rapporteur de la mission, tout comme celui de la commission sur le sujet.
Cette (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la crise sanitaire inédite que nous vivons nous oblige plus que jamais à prendre conscience de l’urgence écologique et climatique, de la nécessité de réorienter significativement notre modèle économique et nos choix. La transition sociale et écologique s’impose à nous.
Malheureusement, l’examen de (…)

Le CICE, le pacte de Sarkozy, le CIR et j’en passe : tout cela allait créer des millions d’emplois et améliorer notre balance commerciale. Bilan des courses : c’est de moins en moins le cas.
Pendant ce temps-là, comme vous n’avez jamais voulu conditionner une partie de ces aides et de ces baisses de cotisations, la France est l’un des pays où l’investissement est le plus faible. Pour ma (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, une majorité du Parlement vient de réautoriser, en commission mixte paritaire, l’usage des néonicotinoïdes dans la filière betteravière, pour une durée de trois ans. Nous nous y étions opposés en première lecture, aucun parmi vous ne s’étonnera donc que nous votions contre les conclusions de cette commission mixte paritaire. (…)

Vous l’aurez compris, le groupe CRCE votera contre ce texte. Avec l’ensemble des groupes de gauche, nous avons développé beaucoup d’arguments. Nous pensons qu’il s’agit d’une erreur, d’une régression environnementale.
Au demeurant, monsieur le ministre, vous n’avez peu ou pas répondu au risque qu’a soulevé, notamment, ma collègue Éliane Assassi dans sa question préalable : (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les néonicotinoïdes sont dangereux pour les humains et, en premier, pour nos agriculteurs. Ils sont meurtriers pour les abeilles et pour l’ensemble de la biodiversité. Ils participent à la pollution et à l’appauvrissement des sols, donc à la détérioration de nos écosystèmes et du climat. C’est un fait que personne ne peut nier ! (…)

Effectivement, quand on se retrouve dans une impasse, mieux vaut faire demi-tour. Mais tout de même, monsieur le ministre, l’objectif en politique, une fois qu’un cap a été fixé par une majorité, c’est aussi d’éviter l’impasse !
C’est peut-être regrettable ou facile – chacun utilisera le qualificatif qu’il souhaite –, néanmoins, force est de constater que, lorsqu’on ne fait rien, à la date (…)