La discussion et le vote de la loi

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je ne vais pas tenir les mêmes propos ! « S’il n’en reste qu’un, je serai celui-là », comme le chante Eddy Mitchell !
Je vais briser l’unanimité qui s’est exprimée jusqu’à maintenant.
À l’origine, ce texte ne comportait qu’un article et concernait uniquement le (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord affirmer mon accord avec le constat qui vient d’être dressé par notre collègue Yvon Collin sur les valeurs du sport, donc exprimer mon étonnement devant cette proposition de loi qui, en dépit de son titre, s’apparente plutôt à un projet de loi portant diverses dispositions législatives dans le domaine du (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, est-il nécessaire et raisonnable de favoriser toujours plus le football professionnel ? Sans démagogie, j’ai tendance à répondre que non.
Faut-il vraiment, pour construire des stades, bousculer le code général des collectivités territoriales, le droit administratif, les règles en matière de sport et même le code civil ? Je ne le (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, chers collègues, c’est à la faveur d’une proposition de loi d’origine sénatoriale que ce texte est entré dans le système de la navette législative française.
En première lecture, nous nous étions étonnés de la rapidité avec laquelle ce texte avait été inscrit à l’ordre du jour du Sénat. Cela avait pris moins de quinze (…)

Monsieur le secrétaire d’État, les choix politiques portés par votre budget sont clairs, et la rupture annoncée aura bien lieu.
Que ce soit dans le domaine des sports, de la jeunesse ou de la vie associative, le mouvement de baisse engagé l’an dernier s’amplifiera dans les prochaines années.
L’heure n’est plus au manque d’ambition au ou saupoudrage, comme c’était le cas dans les budgets (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je partage l’analyse de M. le rapporteur : notre législation sur les agents sportifs doit être revue. C’est même une évidence !
Le constat est précis, il est même accablant. Les textes actuels sont issus pour l’essentiel de la loi du 6 juillet 2000, qui avait été présentée par mon ami Marie-George Buffet, alors (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, lors de nos débats en faveur de la ratification par notre pays de la Convention internationale contre le dopage dans le sport, nous nous félicitions tous de son contenu et nous appelions aussi à la vigilance et à l’action.
Dans ces conditions, nous sommes en de nombreux domaines satisfaits des modifications qui nous (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, il faut le reconnaître, le projet de rupture prôné par votre majorité se met en place dans ce budget.
L’hypocrisie n’est plus de mise ! D’habitude on nous présente un budget en très légère hausse, pour masquer des baisses, puis on le réduit lors de sa mise en oeuvre.
Cette année, monsieur le secrétaire d’État, vous (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, avec la ratification de cette convention internationale contre le dopage dans le sport, nous arrivons au terme d’un long processus. Nous nous félicitons que la France y ait joué un rôle très important.
Depuis des décennies, notre pays a mis en place des procédures antidopage pour tenter d’éradiquer ces pratiques contraires à (…)

Rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’utilisation de produits divers censés améliorer les performances sportives n’est pas nouvelle. Ainsi, dans les premières années du XXe siècle, plusieurs marques de vin se sont réclamées de leur utilisation par des coureurs du Tour de (…)