Le groupe CRCE-K

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, conformément à ses attributions, la délégation aux droits des femmes a examiné le présent projet de loi sous l’angle exclusif de son impact sur l’égal accès des femmes et des hommes au mandat sénatorial.
Je commencerai par un bref rappel historique pour appuyer vos propos, monsieur le ministre, que je soutiens.
Le Sénat est (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le Var est régulièrement victime d’importantes inondations qui tuent. Je suis assez d’accord avec M. Nègre quand il évoque une amnésie collective face à ces phénomènes pourtant impressionnants.
À l’évidence, il s’agit d’un fléau chronique, et il convient de s’interroger sur ses causes et ses remèdes, afin que de tels épisodes (…)

La remise récente d’un rapport au gouvernement sur les hydrocarbures de roche confirme notre scepticisme sur les intentions réelles du gouvernement en matière d’interdiction de l’exploitation de ces ressources énergétiques fossiles.
Ainsi, le Conseil général de l’économie, de l’industrie, de l’énergie et des technologies et le Conseil général de l’environnement et du développement durable, (…)

Alors que selon la majorité parlementaire, la loi adoptée en juin permettait très clairement d’interdire l’exploration et l’exploitation des huiles et gaz de schiste ou du moins la fracturation hydraulique, le groupe Total vient d’annoncer qu’il souhaitait continuer à rechercher du gaz de schiste dans le sud-est de la France, dans le cadre d’un permis exclusif obtenu en 2010.
Si le groupe (…)

Aujourd’hui, le sénat devait débattre de la proposition de loi déposée par le député Christian Jacob dont l’objectif initial était d’interdire l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels et d’abroger les permis de recherche y afférents.
De recul en repli, cette proposition de loi constituait après sa réécriture par la commission des affaires économiques et par le (…)

Le deuxième volet du Grenelle de l’environnement devait concrétiser les généreux engagements pris lors de sa première phase. Mais la plupart du temps, il ne fait que les reporter à d’hypothétiques lendemains. Sans s’attaquer le moins du monde à la logique du profit à court terme, destructrice aussi bien pour les hommes que pour la planète.
Trois semaines de débat pour rien ou pas (…)

Au regard du report, du 9 au 15 avril, de l’examen, par la Commission des Affaires économiques du Sénat, du rapport sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés, les sénateurs du groupe communiste républicain et citoyen s’étonnent du maintien de la discussion en séance publique les 16 et 17 avril.
Avec le sénateur Gérard Le Cam, responsable du texte pour le groupe (…)

Les sénateurs du groupe communiste républicain et citoyen se félicitent du retrait du projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés qui devait être examiné par le Sénat la semaine prochaine.
Cependant, ce retrait et la saisine à quelques mois d’intervalle du Sénat de deux textes très proches sur les OGM, alors même que l’urgence avait été déclarée par le Gouvernement montre le (…)

Après les non-lieux de Dunkerque en 1997 et de Douai en 2004, les veuves de l’Amiante et leur association portaient tous leurs espoirs dans la Cour de cassation qui devait rendre son jugement aujourd’hui même.
A l’annonce du jugement de la Cour qui déclare le pourvoi des jugements dunkerquois et douaisiens irrecevables, Les Sénateurs Communistes constatent, qu’une fois de plus, la justice se (…)

EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La production de déchets, dans une société de consommation comme la nôtre, est un problème d’une acuité aujourd’hui toujours croissante.
Ainsi, 650 millions de tonnes de déchets sont produites chaque année en France. Il s’agit pour l’essentiel de déchets issus des activités agricoles, industrielles ou du bâtiment. Dans ces secteurs économiques, le (…)