Le groupe CRCE-K

Les sénatrices et sénateurs du groupe CRC constatent avec grand regret qu’à l’issue du renouvellement sénatorial, la place des femmes au Parlement recule, puisqu’elles ne sont plus que 77 sur 348 au lieu de 80 sur 343 précédemment.
Une chose est certaine, seul le scrutin proportionnel peut permettre au Sénat, comme ailleurs, de réaliser la parité, inscrite pourtant dans la Constitution (…)

Une délégation du groupe des sénateurs CRC s’est rendue auprès de M. Jean-Pierre BEL, candidat à la présidence du Sénat pour s’entretenir avec lui des objectifs de la nouvelle majorité de gauche.
Elle a porté l’exigence exprimée massivement lors de l’élection sénatoriale, de stopper l’agression de Nicolas Sarkozy à l’égard des collectivités locales, des services publics et plus largement, de (…)

L’élection d’une majorité de gauche au Sénat est un évènement considérable. Malgré un mode de scrutin taillé sur mesure, l’UMP et ses alliés centristes ont été battus : c’est un sévère avertissement pour Nicolas SARKOZY.
Le vif mécontentement des élus locaux qui subissent, comme l’ensemble de la population, la politique de régression, de crise des services publics et de remise en cause de la (…)

Pour la première fois sous la cinquième République, est élue au Sénat une majorité de gauche ! C’est une victoire historique ! L’Association Nationale des Elus Communistes et Républicains se réjouit de ce succès.
C’est une forte sanction de la politique désastreuse menée par messieurs Sarkozy et Fillon, lesquels imposent l’austérité pour la grande majorité des habitants, pour les (…)

Source : service communication du Sénat
Suivez en direct les résultats des élections sénatoriales : cliquez sur la circonscription de votre choix pour obtenir les résultats. 170 sièges sont à pourvoir : 112 à la proportionnelle, 58 au scrutin majoritaire.

Les articles concernant la création des conseillers territoriaux, en lieu et place des conseillers généraux et régionaux, ont été les plus discutés de la loi du 16 décembre 2010, portant réforme des collectivités locales.
Leur adoption fut obtenue, en première lecture au sénat, grâce au vote d’un amendement sur le mode d’élection du conseiller territorial qui devait selon ce texte assurer la (…)

A l’heure où la baisse continue de la participation des citoyens aux élections locales appelle le renforcement de la démocratie locale et exige que nous réfléchissions aux moyens qui permettraient de rapprocher les citoyens de la vie politique, la réforme territoriale votée le 12 décembre 2010, éloigne encore la décision publique de ceux qui vont la subir.
L’appauvrissement continu des (…)

Au travers de la responsabilité ou de l’irresponsabilité du Chef de l’Etat, c’est la nature du régime dans lequel nous vivons qui est en cause. Depuis des décennies, des polémiques opposent les professeurs de droit constitutionnel au sujet de l’influence du régime de responsabilité sur la puissance réelle du Président de la République.
La question de la responsabilité du Chef de l’Etat (…)

Il apparaît aujourd’hui indispensable d’introduire de nouvelles exigences en matière de transparence de la vie publique.
Nous faisons aujourd’hui face à une vision dépassée des conflits d’intérêts. La porosité croissante entre le pouvoir et l’argent s’avère être désastreuse pour la démocratie, méprisante pour nos concitoyens.
La loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière (…)

Les sénateurs du groupe CRC-SPG sont consternés par les révélations concernant l’intervention des laboratoires Servier auprès de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur et sénatrice UMP de Paris, pour modifier la rédaction du rapport sénatorial sur le Mediator.
Ils tiennent à rappeler qu’ils étaient à l’origine de la création de la mission sénatoriale présidée par M. François AUTAIN, membre (…)