Les débats

Le 24 mars 2016, après avoir modifié à plusieurs reprises le texte finalement présenté, le Gouvernement déposait sur le bureau de l’Assemblée nationale le projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, dit loi Travail ou loi El Khomri.
Ce texte, particulièrement long et touffu, a provoqué de profonds clivages dans la (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je commencerai par témoigner des initiatives que j’ai déjà prises dans mon département, le Pas-de-Calais, sur la question de la santé et du travail, notamment l’organisation de deux ateliers législatifs.
Lors du deuxième atelier législatif, dans ce bassin de vie qu’est l’ex-bassin minier, j’ai pu réunir à la même tribune un grand (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, avant de commencer ce débat, je souhaite à mon tour m’associer à la peine du peuple belge et lui affirmer toute ma solidarité et ma fraternité.
J’ai tenu, avec le groupe CRC, à inscrire ce débat à l’ordre du jour du Sénat, car je suis persuadée de l’urgence de remettre la question du travail au centre du débat public. Oui, le (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, notre collègue Jean Desessard soulève un vrai problème, rencontré par les salariés rémunérés en chèque emploi service universel en cas d’arrêt maladie.
Alors que l’objectif du CESU est de simplifier et de faciliter les démarches déclaratives des employeurs et des salariés, les remboursements des arrêts maladie relèvent (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, si je suis devant vous par nécessité – mes collègues Évelyne Didier et Annie David n’ayant pu se libérer –, je le suis aussi par opportunité, ma région – le Nord - Pas-de-Calais – étant particulièrement concernée par ce sujet.
Oui, les emplois de demain nous interrogent, tant nous avons déjà perdu d’emplois hier et tant nous (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, notre assemblée se penche ce soir avec raison sur la situation des travailleurs saisonniers. Ces salariés de l’ombre représentent un peu plus de 2 millions de nos concitoyens, tous secteurs confondus.
L’apport économique du travail saisonnier est souvent ignoré ou, en tout cas, sous-estimé : dans le Pays d’Auray, en (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger, mes chers collègues, dans un contexte économique où de plus en plus de familles rencontrent des difficultés pour répondre à leurs besoins élémentaires et tandis que le nombre de salariés privés d’emploi ne cesse de progresser, les conditions de travail (…)

M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes.
Deux points principaux seront à l’ordre du jour : l’approfondissement de l’Union économique et monétaire et la politique de sécurité et de défense commune. Avant d’aborder ces deux sujets, j’aimerais évoquer les normes européennes en matière de détachement des travailleurs. (…)

le 31 octobre 2013, à l’occasion de l’examen du projet de loi du gouvernement concernant l’avenir système de retraites , Michel Billout a défendu au nom de son groupe parlementaire, un amendement pour lutter contre les recours abusif aux procédures de licenciement et de pré-retraite concernant les salariés de plus de cinquante-cinq ans
L’amendement se situe avant l’article 11
"Insérer un (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, depuis de nombreuses années, nous sommes au chevet de notre industrie. De rapports en débats on le répète à l’envi : l’industrie et l’emploi doivent être la préoccupation numéro un du Gouvernement.
Ce constat a été réitéré lors des états généraux de l’industrie. Pourtant, l’année 2012 a encore enregistré la fermeture de 266 (…)