Monsieur le Président,
Monsieur le Ministre,
Mes chers collègues,
Personne ne conteste aujourd’hui, et surtout pas nous, parlementaires communistes, élus de villes populaires, la réalité de la montée de la délinquance dans notre pays, dont les auteurs sont de plus en plus jeunes et de plus en plus violents.
La lutte contre l’insécurité, qui touche au premier plan les populations les plus démunies et aggrave leurs difficultés de vie, est devenue une priorité qu’il convient de prendre très au sérieux.
Mais traiter la délinquance nécessite de prendre des mesures sur le court, moyen et long terme, qui soient appropriées et proportionnées au résultat recherché et ce n’est certainement pas en déclarant l’urgence sur ce texte à la dernière minute qui améliorera le traitement de l’insécurité.
Et c’est bien là que le bât blesse et que nous ne pouvons, nous, parlementaires communistes, accepter vos réponses.
Je précise que mon collègue, François Autain, interviendra un peu plus tard, pour exposer la position des sénateurs du Pôle Républicain sur ce texte.
Avec votre projet de loi, vous affichez, Monsieur le Ministre, l’objectif de garantir la sécurité des Français, et d’abord celle des plus pauvres d’entre eux.
Qui pourrait s’y opposer ? Personne, évidemment.
Votre texte doit, selon vous, répondre à une triple ambition : améliorer l’efficacité des forces de sécurité intérieure dans la recherche des crimes et délits, moderniser notre droit afin de mieux appréhender certaines formes de délinquance, enfin renforcer l’autorité et la capacité des agents publics concourant à la restauration de la sécurité.
C’est sans aucun doute le rôle du Ministre de l’Intérieur.
Cependant à y regarder de plus près, votre projet de loi -bien qu’allégé de quelques fameuses dispositions empiétant notamment sur les prérogatives de votre collègue de la justice- affiche une conception de l’ordre public basée sur l’exclusion et la répression.
Votre « brouillon » initial - comme vous l’avez vous-même nommé - vous aura, en réalité, permis de tester l’ensemble de votre arsenal répressif auprès de l’opinion publique pour voir jusqu’où vous pouviez aller en la matière, en d’autres termes pour voir ce que les Français étaient prêts à supporter au nom de cette fameuse lutte contre l’insécurité.
Votre premier texte comprenait 89 articles dont la sanction de l’absentéisme scolaire et tout un pan de réforme de la procédure pénale, concernant notamment la remise en cause de la présence de l’avocat dès la première heure de garde-à-vue, la durée de celle-ci, et celle des mineurs calquée sur les majeurs, la sanction du squat etc.
Devant le tollé que ces mesures ont soulevé dans les milieux scolaires, judiciaires, associatifs ou politiques, vous avez fait officiellement machine arrière.
Je pense, par exemple, à la mobilisation du DAL qui vous a obligé à retirer de votre texte la sanction de l’utilisation d’un bien immobilier sans autorisation.
Comme quoi, là où il y a des organisations, des associations, vous regardez à deux fois avant de créer de nouvelles incrimiations.
Ce que je constate pour ma part, c’est que votre action s’attache davantage à lutter non pas contre l’insécurité elle-même mais contre le sentiment d’insécurité qu’elle nourrit.
J’en veux pour preuve l’exposé des motifs du projet de loi, dans lequel vous indiquez clairement que « le sentiment d’insécurité est plus grand que la réalité inquiétante de la sécurité. »
Votre texte répond donc bien à une volonté d’affichage politique et non à la volonté de lutter contre les causes profondes de cette insécurité et c’est bien cela que nous vous reprochons.
Vous allez me répondre, Monsieur le Ministre, que vous agissez selon la volonté des Français.
Mais qui peut croire un seul instant que les Français auraient voté pour une restriction de leurs libertés ou encore pour une criminalisation de la pauvreté ?
Depuis la loi d’orientation et de programmation pour la sécurité intérieure du 29 août 2002, c’est bien le soupçon, la répression et la détention qui prévalent sur la présomption d’innocence et la liberté.
Avec ces dispositions, nous assistons à un véritable recul de la fonction de juger, fonction qui perd de sa substance avec votre projet de loi.
La procédure pénale est profondément révisée en faveur des policiers, la règle devient la systématisation de la comparution immédiate avec les conséquences que cela entraîne (amenuisement des droits de la défense, les juges n’auront que quelques minutes pour juger), alors que l’on constate déjà une augmentation du nombre de lourdes peines prononcées lors de ce genre de procès.
En juillet dernier, dans les deux lois d’orientation, le gouvernement a principalement pris pour cible la jeunesse, plutôt d’origine étrangère et issue de milieux modestes ; aujourd’hui, vous « récidivez » avec les nouvelles « classes dangereuses » que constituent les catégories les plus soumises à la pauvreté et à la violence de notre société.
Nous assistons à un véritable durcissement de notre droit pénal là où des réponses sociales sont nécessaires. C’est non seulement dangereux mais surtout inefficace et contre-productif.
En effet, chez les jeunes, les premières victimes de violences, se sont eux. Cette violence, qui se retourne souvent contre eux-mêmes, s’exprime par le racket, les viols collectifs, l’utilisation abusive d’alcool et de drogue.
Mais la violence se retourne également contre les populations marginalisées, les prostituées, les SDF, le plus souvent en lutte pour la délimitation des territoires de chacun.
Mais franchement, est-ce l’arsenal répressif qui fait défaut ? Ou plutôt tout le tissu social qui fait défaut y compris d’ailleurs une police proche, absente dans les quartiers, mais plus encore les moyens d’accompagnement social, d’insertion et de réinsertion ?
La solution ne peut être d’augmenter le nombre des arrestations, des condamnations au pénal et donc, à terme, celui des incarcérations.
Que se passera-t-il lorsque ces incarcérations auront atteint des proportions que nous ne sommes pas en mesure de calculer aujourd’hui ?
Vous savez d’ailleurs pertinemment que l’emprisonnement éloigne, certes, les personnes délinquantes de la société et fait baisser les chiffres de la délinquance, mais une fois leur peine purgée, que leur proposerez-vous comme projet de réinsertion ?
Elles ne seront pourtant pas coupables de délinquance à vie, vous devrez les aider à un moment ou à un autre, alors pourquoi ne pas le faire avant qu’il ne soit trop tard ?
D’ailleurs, l’aide aux victimes n’est pas plus prise en compte que le traitement de la récidive dans ce texte. Pourtant, vous n’hésitez pas à distribuer des indemnisations, sans examen précis des situations et surtout devant les caméras, aux personnes qui ont vu leur voitures incendiées à Strasbourg le mois dernier.
Or, prévoir une aide juridictionnelle efficace participe aussi à la lutte contre l’insécurité.
En bref, vous souhaitez ni plus ni moins mettre sous tutelle policière et pénale des personnes déjà marginalisées par leur mode de vie.
Alors que vous vous présentez comme le défenseur des Français les plus pauvres, vous les considérez en réalité comme des citoyens de seconde catégorie, qu’il faut soumettre à un contrôle qui deviendra permanent puisque, de par leur statut, ils sont soupçonnés par avance de déviance morale et criminelle. Les pauvres sont devenus coupables de l’être.
En résumé, votre texte criminalise la différence en rejetant de la société ceux qui en étaient déjà partiellement écartés.
Vous décidez de fermer les yeux sur ceux qui ont délibérément choisi la délinquance, qui sont à distinguer de ceux qui rencontrent la délinquance sans l’avoir choisie et, le plus souvent, pour une question de subsistance.
Ce sont les premiers qu’il faut sanctionner, alors que les seconds doivent être accompagnés dans un processus de socialisation et de retour à une vie normale.
Avec votre texte, vous faites le choix délibéré de substituer le policier au juge et à l’éducateur alors même que notre pays a besoin d’une véritable politique de prévention de la délinquance et de la récidive.
Or, l’on sait - et vous le premier - que le taux de récidive est moins important chez les condamnés ayant bénéficié d’une libération conditionnelle que chez ceux qui ont purgé leur peine en totalité.
La preuve est bien là que la prison n’est vraiment pas la solution à la délinquance et à l’insécurité.
Pourquoi alors cette surenchère pénale alors que les parquets n’utilisent que 200 des 12 000 infractions actuellement répertoriées dans le code pénal ?
Pourquoi ne pas exploiter correctement l’arsenal juridique dont nous disposons déjà ?
Était-il vraiment nécessaire de créer de nouvelles infractions ? Je pense plutôt que la priorité est de donner à la justice les moyens d’accomplir ses missions et d’utiliser correctement les infractions qui sont déjà à sa disposition.
En ce qui concerne les dispositions sur les fichiers de police et d’empreintes génétiques, vous n’hésitez pas à en étendre le champ d’application et d’utilisation de façon démesurée, et les conditions d’entrée et de sortie ne sont pas définies de façon claire.
Il est possible d’être fiché à n’importe quel âge, et en cas de décision de non-lieu, il n’est même pas certain d’en sortir. Nous avons d’ailleurs déposé un amendement afin de modifier ces dispositions.
Par cette extension des fichiers, vous rendez inexistant le contrôle de la justice sur l’action de la police, et celle-ci voit son pouvoir d’investigation bien trop vaste.
Et dans ce cas, ce sont tous les citoyens qui sont concernés, et non pas simplement les plus démunis. Croyez-vous qu’ils accepteront, parce que simplement soupçonnés dans une affaire ou - pire - simples témoins, d’être fichés, y compris génétiquement, sans avoir jamais été reconnu coupables ?
Le pouvoir donné à la police dans ce domaine est disproportionné par rapport aux libertés publiques, aux droits de chacun et au respect de la vie privée.
Par ailleurs, c’est bien le principe de la présomption d’innocence qui est mis à mal dans ces dispositions.
Mais cela ne vous dérange certainement pas, vous qui ne cessez de montrer du doigt la loi du 15 juin 2000 sur la présomption d’innocence, soi-disant frein à l’investigation policière.
Nous émettons les mêmes doutes et les mêmes critiques à l’encontre des dispositions facilitant la fouille des véhicules. Encore une fois, c’est le citoyen lambda qui ne sera plus protégé par notre droit puisqu’il sera susceptible de voir son véhicule immobilisé trente minutes au bord de la route au seul motif qu’une infraction a eu lieu dans ce périmètre.
Ceci est la porte ouverte à tous les arbitraires ! Nous avons déposé des amendements tendant à la suppression pure et simple de la possibilité donnée à la police de fouiller les véhicules dans les conditions prévues par le texte.
Mais ce ne sont pas les seules dispositions critiquables de ce texte.
Au chapitre VI du projet de loi qui traite de la tranquillité et de la sécurité publiques, on trouve pêle-mêle des dispositions à l’encontre des prostituées, des gens du voyage, des mendiants, des jeunes se rassemblant dans les halls d’immeubles.
A croire que ce sont des personnes dangereuses et que pour préserver la tranquillité et la sécurité, il n’y a pas d’autre moyen que de les mettre en prison. Vous avouerez que c’est un peu réducteur comme traitement social de la misère.
En effet, les mesures contre les prostituées sont totalement en contradiction avec le travail des associations dans ce domaine.
Seules les personnes qui se prostituent sont visées par ce texte, qui punit le racolage de 6 mois de prison et de 3750 € d’amende.
En réalité, sont visées les personnes qui, par leur tenue vestimentaire ou leur attitude, procèdent au racolage. Voilà des termes bien subjectifs pour qualifier une infraction.
Les prostituées seront les nouvelles victimes des policiers qui choisiront arbitrairement d’arrêter une fille et pas une autre, selon ce qu’ils considéreront comme une tenue provocante ou non.
Par ailleurs, ne vous trompez-vous pas de cible ? Ce ne sont pas les prostituées qu’il faut mettre en prison : souvent le trottoir en constitue déjà une, imposée par leur proxénète.
Ce sont bien ces derniers qu’il faut poursuivre. Le problème est qu’une simple action au niveau national n’est pas suffisante.
Pourquoi ne pas instaurer une coopération européenne afin de lutter, non pas contre une vague d’immigration que vous semblez redouter, mais contre ces proxénètes qui pilotent le plus souvent leurs réseaux depuis les pays de l’Est ?
Pourquoi criminaliser, du seul fait d’être, des personnes déjà marginalisées et le plus souvent victimes de violences.
De la part de leurs souteneurs bien sûr, mais aussi entre prostituées. Leur réinsertion est déjà délicate à mettre en œuvre, elle le sera encore davantage après un séjour en prison.
Nous nous opposons à ce traitement accordé aux prostituées, d’ailleurs notre amendement tend à la suppression de ces dispositions.
Quant aux gens du voyage, les sanctions proposées sont également synonymes de rejet. Bien qu’il soit ajouté une nouvelle exigence pour les communes, à savoir que celles-ci ne pourront engager de poursuites que si elles se sont conformées à la loi Besson, ce qui ne peut être que remarqué, il est prévu encore une fois des sanctions là où une politique d’accueil correctement appliquée aurait constitué un point de départ à l’intégration de ces populations nomades.
Faut-il rappeler, par ailleurs, qu’il est déjà possible d’agir en cas de violation d’une propriété ou de dégradations commises sur celle-ci ?
Pourquoi créer de nouvelles infractions là où il en existe déjà ?
La même critique peut être émise à l’égard des dispositions contre la mendicité. Le maire, en tant que détenteur d’un pouvoir de police administrative (article 2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales) peut déjà intervenir en cas de trouble à l’ordre public dans sa commune, à condition d’édicter un arrêté dont la portée doit être adaptée et proportionnée aux risques de troubles à l’ordre public, et que celui ne contienne pas d’interdiction générale et absolue, au regard des nécessités de l’ordre public.
Quant à la sanction de ce que vous appelez « la demande de fonds sous contrainte » comment qualifier objectivement l’agressivité ? Ceci ouvre largement la voie à l’arbitraire policier, ce qui n’est pas admissible dans un État de droit. D’autant plus que l’extorsion s’applique déjà à ce genre de situation. Elle est constituée par le fait d’obtenir par la violence, menace de violences ou contrainte notamment la remise de fonds (article 312-1 du code pénal). Voilà qui peut répondre au souci de sanctionner la mendicité agressive et montre que votre article concernant la demande de fonds sous contrainte n’a plus beaucoup de sens.
En ce qui concerne les rassemblements de jeunes dans les halls d’immeubles, depuis la loi Vaillant sur la sécurité quotidienne (que les parlementaires communistes n’ont pas voté), les policiers peuvent déjà intervenir à la demande des bailleurs pour dégager les parties communes d’immeubles, ce qui se solde généralement par une procédure pour outrage à policier et rébellion.
Mais le plus souvent, ce sont les élus locaux qui se retrouvent démunis face à ces nouvelles formes de délinquance.
Ce que les élus locaux attendent - et tout particulièrement ceux que je connais le mieux et qui sont aux prises non seulement avec toutes les difficultés sociales mais qui constatent en plus les trafics en tous genres, l’économie parallèle, la violence, la drogue - est une politique concertée. Cette politique doit mettre en œuvre des outils appropriés : de police et de justice, au niveau nécessaire contre les trafics ; une police de proximité formée et insérée dans les quartiers ; de la prévention et de l’éducatif pour les jeunes et une prise en charge effective dans la durée pour ceux qui sont les plus marginalisés ; de l’insertion et de la dignité pour les populations les plus fragilisées.
Nous avons d’ailleurs déposé des amendements qui tendent à supprimer les sanctions mal adaptées aux situations rencontrées par les gens du voyage, les mendiants et les jeunes.
Autrement dit, chers collègues, nous estimons que ce texte affiche une politique de répression, d’enfermement et d’exclusion, dont les conséquences peuvent être graves, alors que prévention et traitement sont absents.
Mais est-ce si surprenant ? Une politique pénale répressive est le corollaire à la politique économique et sociale ultra-libérale que votre gouvernement est en train de mettre en place : privatisations, baisse des impôts et des charges sociales, remise en cause de la solidarité nationale dans le financement de la sécurité sociale, diminution de postes dans la fonction publique ; suppression des services publics de proximité ; licenciements ; réforme des retraites ; suppression des emplois-jeunes etc.
Votre gouvernement a décidé que ce serait par la voie pénale qu’il faudrait s’occuper des populations dites à « problèmes », c’est-à-dire les populations qui ne se soumettent pas docilement à l’impératif du travail flexible.
Nous assistons à la mise en place d’une gestion sécuritaire et policière de l’état dont les fonctions régaliennes sont réduites à leur plus simple expression : police, défense et justice.
Voici ce que la République propose désormais à ses citoyens comme investissement de l’État dans la société. Nous sommes bien loin, Monsieur le Ministre, de l’État Providence !
Pour accompagner cette lutte contre la délinquance, le budget 2003 accordé à l’Intérieur augmente de manière significative ainsi que ceux de la justice et de l’armée. En 2003, les moyens de la police nationale atteindront 5,45 milliards d’euros, soit une hausse de 5,8 % par rapport à 2002 ; ceux de la gendarmerie s’élèveront à 4,26 milliards d’euros, soit une hausse de 8,4 %.
Les budgets des trois domaines régaliens privilégiés par le gouvernement, sont en forte hausse alors que les budgets à caractère éducatif ou social (éducation nationale, protection sociale, logement, politique de la ville) sont en baisse : ces secteurs sont pourtant les secteurs phares des prochaines années.
Alors qu’il faudrait par exemple créer de nouvelles structures d’accueil et d’hébergement pour les SDF, les prostituées et les gens du voyage pour les grands rassemblements et de nouveaux centres de vie au sein des quartiers dits sensibles.
Ces derniers auraient vocation à accueillir des jeunes, le plus souvent déscolarisés et sans repère, ceux qui se réunissent dans les halls d’immeubles, ceux que vous préférez mettre en prison !
Il aurait été également préférable de créer des programmes efficaces d’insertion et d’alphabétisation.
Alors que les populations visées nécessitent avant tout des réponses sociales en termes de logements sociaux ou encore d’aides sociales pour les sans logis, réduits à la mendicité, conformément à l’engagement pris par le Gouvernement dans la loi d’orientation contre les exclusions du 31 juillet 1998. Je cite : « La lutte contre les exclusions est un impératif national fondé sur le respect de l’égale dignité de tous les êtres humains et une priorité de l’ensemble des politiques publiques de la Nation ».
Votre gouvernement décide de pénaliser et de n’apporter que des réponses en aval - la prison- plutôt qu’en amont, la prévention de la délinquance et de la récidive.
Dans ces conditions, vous comprendrez que les sénateurs communistes refusent de s’associer à un texte qui relève plus de la stigmatisation, de l’affichage politique, de la démagogie, pour rassurer les Français que d’une réelle volonté de s’attaquer de manière efficace et en profondeur au problème de l’insécurité.
