Affaires sociales

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, notre groupe a fait le choix de déposer au Sénat la proposition de loi qui a été portée à l’Assemblée nationale par notre amie et collègue députée Marie-George Buffet, du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Comme cela a été souligné, le texte a été cosigné par des députés issus de groupes politiques (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, avant toute chose, je remercie une nouvelle fois notre collègue Laurence Cohen ainsi que les membres du groupe CRCE d’avoir inscrit ce texte important à l’ordre du jour de notre assemblée.
Le texte aujourd’hui soumis à votre examen a fait l’objet en commission des affaires sociales d’un débat nourri et utile, à l’issue (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, cette proposition de loi a pour objet de répondre à une revendication de longue date des associations de soutien aux personnes handicapées.
Notre groupe a l’habitude de travailler avec ces organisations de terrain, qui nous alertent régulièrement sur la nécessité de repenser le calcul de l’allocation aux adultes (…)

J’insiste à mon tour avec force sur l’importance de la présente proposition de loi. Je ne comprends pas que nos collègues de droite ne soutiennent pas une telle initiative. D’ailleurs, on les sent relativement embarrassés. Quand on discute sur le fond, ils trouvent assez juste que le principe de dignité et d’autonomie des personnes soit affirmé à travers une allocation qui ne soit pas liée au (…)

Contribution du groupe CRCE au rapport de la Mission d’information sur la pénurie de médicaments et de vaccins.
Alors que les pénuries de médicaments et de vaccins se développent de plus en plus en France comme dans les autres pays européens, la création de la mission d’information à l’initiative du groupe « Les Indépendants » a permis de mener de nombreuses auditions afin d’établir les (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, l’objet de cette proposition de loi a déjà été largement évoqué et je n’en développerai pas davantage la genèse.
Les parlementaires qui sont à l’origine de ce texte déplorent les difficultés rencontrées par les comités de protection des personnes, qui sont bien souvent dans l’incapacité d’évaluer les projets de (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous voici donc au terme d’un débat ô combien médiatique, dont nous avons été saisis plusieurs fois ces derniers mois : d’abord à l’occasion de l’examen de la proposition de loi de M. Bas, à la suite de la mission d’information conduite par Mme Mercier, puis par le Gouvernement, qui nous a présenté le mois dernier un (…)

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le 13 juin dernier, à l’occasion du congrès de la Mutualité Française de Montpellier, Emmanuel Macron a présenté les grandes lignes de son modèle social. Il a affirmé vouloir mener une « révolution profonde », reposant sur trois principes : la prévention, afin « d’attaquer les inégalités avant qu’il ne soit (…)

J’interviens en lieu et place de mes collègues Laurence Cohen et Cathy Apourceau-Poly, qui ne peuvent malheureusement être présentes ce matin pour la fin de l’examen de ce texte.
La commission des affaires sociales du Sénat a dépassé les ambitions du Gouvernement : non seulement la majeure partie des dispositions contenues dans le projet de loi ont été adoptées, mais, en plus, de nouvelles (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, ce projet de loi nous est présenté comme un outil de lutte contre la résignation qui gagne notre pays face au chômage, à l’exclusion et aux inégalités. Madame la ministre, vous refusez – du moins le dites-vous – la dévalorisation de l’image de l’apprentissage et de la formation professionnelle, et vous souhaitez agir. Mais votre (…)