Thierry Foucaud

Une ristourne de 68 millions d’euros pour 12 000 contribuables déjà richissimes qui n’en demandaient pas tant : tel est le nouveau cadeau fiscal accordé par la majorité sénatoriale aux ménages soumis à l’ISF. D’où la réaction scandalisée de Thierry Foucaud, dans l’hémicycle, à l’adresse du gouvernement : "Vous êtes pris en flagrant délit de duplicité entre un discours mielleux sur l’égalité des chances et la réalité de votre politique fiscale : toujours plus pour les plus riches ! Il y a vraiment du Picsou dans votre attitude, dénuée de toute générosité."

Le Sénat a entamé à son tour l’examen du budget 2006. Alors que "l’urgence sociale est évidente et qu’elle a conduit, là où les inégalités sont les plus criantes, à des actes désespérés", le budget préparé par le gouvernement est une nouvelle fois taillé pour les plus riches, au détriment de l’immense majorité des ménages. "Monsieur le Ministre, a lancé Thierry Foucaud à l’adresse de Thierry Breton, votre politique souffre d’autisme. Vous êtes sourds lorsque les salariés, les retraités, les précaires, les jeunes - stagiaires ou étudiants - manifestent pour la défense du pouvoir d’achat, contre la précarité, pour le logement, l’emploi, et les services publics. Vous ne répondez pas quand ils pétitionnent, par exemple contre le prix élevé de l’essence, et vous ne tirez aucune conséquence de l’expression du suffrage universel. C’est inacceptable."

Ce débat d’orientation budgétaire doit sa raison d’être à l’article 48 de la loi organique sur les lois de finances : « En vue de l’examen et du vote de la loi de finances de l’année suivante par le Parlement, le gouvernement présente au cours du dernier trimestre de la session ordinaire, un rapport sur l’évolution de l’économie nationale et sur les orientations des finances publiques ». Or, (…)

par Thierry Foucaud
On peut partager le souci du législateur européen de faciliter la transparence des opérations menées sur les marchés financiers de l’Union d’autant plus que la place de Paris, associée dans Euronext à d’autres places étrangères, a vocation à jouer, sur le marché des capitaux, un rôle pivot dans les années à venir.
Les investisseurs, notamment les personnes (…)

par Thierry Foucaud
Les collectifs se suivent et se ressemblent. On y met tout et n’importe quoi.
Je ne reviendrai pas sur les dispositions de simplification fiscale, qui concernent le plus souvent d’autres revenus que les revenus d’activité, alors que traitements, salaires, pensions et retraites constituent 87 % de l’assiette de l’impôt sur le revenu…
Je ne reviendrai pas non plus (…)

par Thierry Foucaud
Ce collectif est l’occasion d’établir un bilan après 30 mois de politique libérale et d’examiner l’exécution budgétaire en 2004. Il est utile de comparer l’exécution budgétaire de 1999 et 2004, dont les conditions ont été très proches.
M. COPÉ, ministre délégué. - Mais pas la croissance !
M. FOUCAUD. - Elle était en rythme annuel de 2,7 %, contre 2,5 % (…)

« Nous pensions, au début de ce débat, et nous continuons de penser, près de trois semaines après, que votre budget était socialement injuste, tournant le dos à l’avenir ; qu’il constitue une erreur politique et économique. » C’est en ces termes que Thierry Foucaud a expliqué le rejet du budget 2005 par les sénateurs du groupe CRC. La majorité sénatoriale a ainsi, comme à son habitude, fait quelques jolis cadeaux aux entreprises et aux ménages les plus aisés : baisse des droits de succession sur les hauts patrimoines, vote d’un nouveau dispositif pour les emplois à domicile qui ne profitera qu’à 70 000 foyers fiscaux, soit 0,2 % de ceux-ci…

L’Impôt de Solidarité sur la Fortune est l’une des obsessions de la majorité sénatoriale, lequel accable injustement, selon elle, 1 % des contribuables français ! A défaut d’en finir définitivement avec lui, les sénateurs de droite ont voté une réactualisation du barème de l’ISF qui représente un allègement d’environ 150 millions d’euros. D’où l’indignation des sénateurs du groupe CRC, par la voix de Thierry Foucaud : « Quelle stupeur, quelle colère devant l’indécence et l’hypocrisie de cette remise en cause. Et quelle indécence à l’égard de ceux qui souffrent réellement, qui bouclent difficilement les fins de mois ! »

par Thierry Foucaud
Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues,
La discussion générale vient de montrer avec une certaine acuité que la loi de finances dont nous débattons est pour le moins au centre de multiples interrogations.
Première interrogation : celle qui procède de la confection même de cette loi de finances, et notamment de son cadrage macro économique, (…)

TPF, Tout Pour la Finance et TSS, Tout Sauf la Solidarité ! Voilà comment Thierry Foucaud a résumé la politique du gouvernement à l’occasion du traditionnel débat d’orientation budgétaire. « Il faut, a rappelé le sénateur de Seine-Maritime, dresser le bilan de deux ans d’une politique qui a multiplié les cadeaux aux plus riches, abandonné le soutien à l’emploi, accentué l’injustice fiscale, paupérisé l’Etat et réduit les moyens de la solidarité nationale. »