Christian Favier

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, chacun en convient, les 550 000 élus locaux que compte notre pays sont un atout formidable pour notre démocratie, pour le lien social et pour le maintien d’un aménagement concerté du territoire. Aussi notre groupe, comme l’ensemble de la gauche, s’est-il toujours fixé l’objectif de mettre en place un statut de l’élu, afin de faire (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lors de la discussion générale, notre groupe avait appelé au débat en séance puisqu’il n’avait pas été possible de le mener en commission, faute de temps. Nous ne pouvons donc que nous féliciter de la qualité de nos échanges, à l’exception des dérapages inadmissibles qui proviennent des travées de la droite dès qu’on parle de (…)

Le groupe CRC reconnaît évidemment les quelques progrès contenus dans cette proposition de loi ; je pense en particulier à la suppression des articles 1er et 2. Il n’en reste pas moins que ce texte comporte encore de nombreux volets qui ont peu à voir avec la simplification des normes. Il apparaît un peu comme un fourre-tout, ainsi que d’autres orateurs l’ont relevé.
Je pense que certains (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, si la politique de la ville comprend l’ensemble des actions soutenues par l’État visant à lutter contre les phénomènes d’exclusion des populations urbaines défavorisées, n’oublions pas que la dégradation des conditions de vie de ces populations trouve d’abord ses racines dans les politiques menées depuis des décennies. Ces (…)

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, par cette proposition de loi, notre collègue Alain Richard nous propose un simple ajustement de la loi de réforme des collectivités territoriales de décembre 2010, contre laquelle, dois-je le rappeler, l’ensemble des sénateurs de gauche s’étaient dressés.
Chacun sait combien cette réforme a joué un rôle essentiel dans le (…)

Monsieur le président, madame la ministre, madame la ministre déléguée, le 15 février dernier, nous étions appelés à légiférer sur la proposition de loi, déposée par notre collègue Éric Doligé, de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Après son examen par la commission des lois, nous avions majoritairement suivi l’avis de Mme la rapporteur, Jacqueline (…)

Ma question s’adresse autant à M. le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche qu’à M. le ministre délégué chargé du budget.
Nous avons appris avec stupéfaction, par la presse, la décision du Gouvernement de ne pas inscrire, dans la loi de programmation budgétaire, le milliard d’euros prévu en dotation à la Société du Grand Paris, pour la réalisation du Grand Paris (…)

Je viens de prendre connaissance avec stupéfaction de l’annonce, dans un article de presse, de la décision prise par le gouvernement de ne pas inscrire dans la loi de programmation budgétaire 2013-2015 le milliard d’euros devant constituer la première tranche de la dotation en capital de la Société du Grand Paris. C’est un triple mauvais coup.
Mauvais coup d’abord porté à tous les (…)

Je viens de prendre connaissance avec un très grand étonnement de l’annonce effectuée mercredi en Conseil des ministres du gel des dotations de l’Etat vers les collectivités locales jusqu’en 2017.
Etonnement en effet, car cette annonce, au lendemain de la déclaration de politique générale prononcée par le Premier Ministre devant le parlement tombe de manière brutale et incompréhensible. (…)

Je viens d’apprendre avec une immense tristesse et beaucoup d’émotion la disparition de Marcel Trigon, Maire Honoraire d’Arcueil et Conseiller général Honoraire du Val-de-Marne.
Elu Conseiller général du canton d’Arcueil et d’une partie de Gentilly de mars 1985 à mars 2004, Marcel Trigon a exercé d’importantes responsabilités au sein du Conseil général d’abord aux côtés de Michel Germa puis (…)